Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAND FOUNTAINS
ROCHEPIERRE SARL

Numéro de dépôt :
97673685
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque SAND FOUNTAINS

Déposée le 9 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHEPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAND FOUNTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHEPIERRE domicilié(e) 12, Route de Poitiers, "La Grande Pièce", 17470 AULNAY de Saintonge - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 046 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHEPIERRE Sarl - France.

La marque SAND FOUNTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAND FOUNTAINS est expirée depuis le 9 avril 2007.

ROCHEPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ROCK , LA FONTAINE A SABLE


ROCHEPIERRE SARL - 12, Route de Poitiers, "La Grande Pièce", 17470 AULNAY de Saintonge - France - SIREN 344046669


ROCHEPIERRE Sarl - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359795 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

- Objets d'art décoratif en matière plastique pour aquariums et bassins